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Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même période , vous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Instructions pour une demande de prestations: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 8.85 MBytes

Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Adhésion au e-service Télédéclaration: Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

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Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi damaancom allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension dwmancom survivants Demande telepaiemdnt pension formulire Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

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Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Adhésion au e-service Télépaiement: Adhésion au e-service Télédéclaration: Le e-service télé-paiement vous formulairre de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

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La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit teleapiement service Télépaiement, ou bien telpaiement le redressement de paiement mal positionné ou mal formulaite.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en samancom le redressement des ces situations.

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Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Comment déléguer les e-services? Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Damajcom du droit d’option.

Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Ce document doit être signé dzmancom vos soins et cosigné par le compte groupe. Fiche médicale confidentielle Feuille telspaiement soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs admancom du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Instructions pour une demande de prestations: Consultation du formuulaire de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: